GRAND PARIS
Seine Ouest

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Conseil de Territoire

Le Conseil de Territoire de Grand Paris Seine Ouest se tiendra
Jeudi 15 février 2018 à partir de 18h30
en l'Hôtel de Ville de Boulogne-Billancourt.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2018

Appel nominal.

Nomination d’un secrétaire de séance.

Approbation des procès-verbaux de la séance du conseil de territoire du 6 décembre 2017 et du 21 décembre 2017.

Compte rendu sommaire des travaux du bureau au cours de ses séances des 14 décembre 2017 et 31 janvier 2018.

Compte rendu des délibérations prises par le bureau au cours desdites séances en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de territoire.

Compte rendu des décisions prises en vertu des délégations données par le conseil de territoire au Président.

Projets de délibérations

I – ADMINISTRATION GENERALE – M. BAGUET
1. Modification de la composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL).

II – OPERATIONS D’AMENAGEMENT ET URBANISME – M. GUILLET
2. Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Chaville.
3. Approbation des avenants de transfert à l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest des concessions d'aménagement relatives aux opérations d’aménagement relevant de la compétence de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

III – COMMANDE PUBLIQUE – M. BADRE

4. Publication de la liste des marchés conclus en 2017.

IV – CULTURE – M. LARGHERO
5. Demandes de subventions 2018 au ministère de la culture et de la communication pour le fonctionnement des conservatoires classés gérés par l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

V – DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT – Mme BARODY-WEISS

6. Présentation du rapport 2017-2018 sur la situation de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest en matière de développement durable.
VI – EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT – M. GUILLET

7. Création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL).
8. Aides attribuées dans le cadre du Plan de sauvegarde de la copropriété sise 27, rue Michelet à Boulogne-Billancourt.

VII – ESPACES PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX – M. GAUDUCHEAU

9. Demandes de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine-Normandie pour la réalisation du programme de travaux d’assainissement au titre de l’année 2018-2019.

VIII – FINANCES – M. BADRE

10. Débat sur les orientations budgétaires pour le budget principal et les budgets annexes pour l’exercice 2018.
11. Garantie d’emprunt à l’office public de l’habitat Seine Ouest Habitat pour l’opération de réhabilitation de la résidence « Jules Ferry » composée de 8 logements locatifs sis 4, rue Jules Ferry à Issy-les-Moulineaux.
12. Garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ERIGERE pour l’opération d’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 7 logements locatifs sociaux sis 103, rue de Versailles à Ville-d’Avray.
13. Attribution d’avances de subventions à des associations avant le vote du budget primitif principal pour l’exercice 2018.

IX – RESSOURCES HUMAINES – Mme BARODY-WEISS
14. Renouvellement du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour la période 2016-2018.
15. Modification du tableau des effectifs.
16. Renouvellement de l'adhésion de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest à l’association « Santé au Travail en Ile-de-France ».

17. Adoption du plan de formation du personnel de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest pour les années 2018 à 2020.
18. Approbation d’un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition partielle à titre onéreux de sa Direction Territoriale Ouest et de sa mission Patrimoine arboré par l’établissement public territorial auprès de la commune de Ville-d’Avray.
19. Information du conseil de territoire relative au renouvellement de la mise à disposition partielle à titre onéreux d’un agent de l’établissement public territorial auprès de la commune d’Issy-les-Moulineaux.
20. Information du conseil de territoire relative à la mise à disposition partielle à titre onéreux d’un agent de l’établissement public territorial auprès de la commune de Ville-d’Avray.
21. Information du conseil de territoire relative à la mise à disposition partielle à titre onéreux d’un agent de la commune de Chaville auprès de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

 

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